Marque expirée - Marque en non vigueur

RTP FRANCE
MILLER WASTE MILLS, INCORPORATED société constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota

Numéro de dépôt :
96611442
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2016

Présentation de la marque RTP FRANCE

Déposée le 19 février 1996 par la société MILLER WASTE MILLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RTP FRANCE »

Le déposant est la société MILLER WASTE MILLS domicilié(e) 580 East Front Street Winona,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2305677) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2305677) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RTP FRANCE est expirée depuis le 19 février 2016.

MILLER WASTE MILLS a également déposé les autres marques suivantes : RTP CO , IMAGINEERING PLASTICS , UNICOLOUR


MILLER WASTE MILLS, INCORPORATED société constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota - 580 East Front Street Winona,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2305677) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2305677) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305677 - Publication au BOPI 2006-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Résines et matières plastiques sous forme de liquides et de poudres à usage industriel.Colorants utilisés dans la fabrication de matières plastiques.Résines et matières plastiques mi-ouvrées et produits en ces matières, à savoir pastilles, baguettes, barres, feuilles, tubes et plaques.Traitement de matériaux; services de traitement, de transformation, de coloration et de retraitement de matières plastiques à la demande

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.